Année 2025

04/12/2025

Délibérations

2025.24 - ADHESION CNAS (2139Ko) publié le 16/12/2025 à 13:08
2025.23 - DM INVESTISSEMENT (460Ko) publié le 16/12/2025 à 13:07
2025.22 - RENOUVELLEMENT CONTRAT ASSURANCE GROUPAMA (1919Ko) publié le 16/12/2025 à 13:07
2025.21 - TAXES AGENCE DE L EAU (2311Ko) publié le 16/12/2025 à 13:06
2025.20 - SEUIL RATTACHEMENT CHARGES ET PRODUITS (2467Ko) publié le 16/12/2025 à 13:05
2025.19 - CREANCES ETEINTES (10419Ko) publié le 16/12/2025 à 13:05
2025.18 - DM FRAIS FONCTIONNEMENT (325Ko) publié le 16/12/2025 à 13:04
2025.17 - ADHESION CONTRAT GROUPE (4233Ko) publié le 16/12/2025 à 13:03
2025.16 - VOTE DU BP 2026 (2041Ko) publié le 16/12/2025 à 13:02
2025.15 - Délibération modificative (437Ko) publié le 05/09/2025 à 14:43
2025.14 - Délibération RPQS 2024 (493Ko) publié le 05/09/2025 à 14:42
2025.13 - Délibération portant création d'un emploi permanent (832Ko) publié le 05/09/2025 à 14:42
2025.12 - Délibération portant suppression d'un emploi permanent (560Ko) publié le 05/09/2025 à 14:38
CONTRAT SECRETAIRE DU SIAEP (105Ko) publié le 11/04/2025 à 11:47
TRAVAUX SECURISATION CE ORMETEAU ET VERDES (142Ko) publié le 11/04/2025 à 11:46
REMBOURSEMENT PAR ANTICIPATION (109Ko) publié le 11/04/2025 à 11:24
PARTICIPATION COMMUNE DE BEAUCE LA ROMAINE (109Ko) publié le 11/04/2025 à 11:24
VOTE DU BUDGET 2025 (113Ko) publié le 11/04/2025 à 11:24
AFFECTATION DU RESULTAT 2024 (143Ko) publié le 11/04/2025 à 11:23
VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 (107Ko) publié le 11/04/2025 à 11:23
APPROBATION COMPTE DE GESTION 2024 (107Ko) publié le 11/04/2025 à 11:22

Comptes-rendus des Conseils

CONSEIL DU 4 DECEMBRE 2025 (1267Ko) publié le 18/12/2025 à 15:15
CONSEIL DU 4 SEPTEMBRE 2025 (805Ko) publié le 05/09/2025 à 14:36
CONSEIL DU 8 AVRIL 2025 (839Ko) publié le 11/04/2025 à 11:28